Conformément aux obligations des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site internet : synaps-amo.fr Les infos qui suivent : 

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Le synaps-amo.fr est la propriété absolue de SARLU SYNAPS, qui le propose.

SARLU SYNAPS - Numero de téléphone : 0632187209

9 rue RAVENEL 72200 La Flèche
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Adresse de courrier électronique : antoine.sauvaget@synaps-amo.fr

Le Fabriquant du site internet est : SAUVAGET Antoine
Le Directeur de la publication est : SAUVAGET Antoine
Ou contacter le Directeur de la publication : antoine.sauvaget@synaps-amo.fr

Le Réalisateur est : SAUVAGET Antoine
Par quel moyen joindre le Webmaster : antoine.sauvaget@synaps-amo.fr

Hebergeur du site web : Ionos
EURL
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l'hébergeur : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France
 

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : synaps-amo.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site synaps-amo.fr réuni un ensemble de services, en l'état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Webmaster du site synaps-amo.fr. Le site synaps-amo.fr est actualisé de façon régulière par SAUVAGET Antoine.
SAUVAGET Antoine s'efforce d'offrir sur le site web synaps-amo.fr des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent assurer l'exactitude, la finitude et l'actualité des informations transmises sur son site web, qu'elles soient de son fait ou non. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité. 

3. Accessibilité :

Le site suivant synaps-amo.fr est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, synaps-amo.fr se devouera à faire son maximum pour rétablir l'accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, synaps-amo.fr ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe sa nature. 

4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Cookies & Liens Hypertextes :

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6. Protection des personnes & biens - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant synaps-amo.fr, SAUVAGET Antoine ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site suivant synaps-amo.fr. L'usager donne les informations en toute conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l'usagé du site web synaps-amo.fr la contrainte ou non de divulguer ces données.
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Aucune information personnelle de l'usager du site suivant synaps-amo.fr ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n'importe quel support à des groupes. Uniquement l'hypothèse de la vente du site suivant synaps-amo.fr et de tout ses droits en autorise SAUVAGET Antoine à céder les informations à l' acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l'utilisateur du site synaps-amo.fr.
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